DOUCEUR DE MIRABELLE

DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque DOUCEUR DE MIRABELLE

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCEUR DE MIRABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER domicilié(e) 23 Grand Rue - 67220 - STEIGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 315 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque DOUCEUR DE MIRABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR DE MIRABELLE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.

DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DE QUETSCH , NUSBAUMER , J. NUSBAUMER , JN , CHRISTIAN WILLM , SEPPI SPRITZ , PATRICE DE TURCKHEIM